Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur du site
Nom ou raison sociale de l’entreprise : Cosy Logis
Siège social : 113 rue Henri Barbusse 92110 Clichy
Numéro d’immatriculation 99044818500019
Nom de la directrice de la publication : Cyrielle Corbin
Contact : cyrielle.corbin@cosylogis.fr
2. Identification de l’hébergeur du site
Nom ou raison sociale de l’hébergeur : OVHCloud
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, photographies et logiciels, sont la propriété exclusive de Cosy Logis, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Cosy Logis.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Certains visuels utilisés sur ce site proviennent de banques d’images libres de droits (par exemple Unsplash, Pixabay, Freepik) ainsi que de la plateforme Canva (version gratuite), conformément à leurs conditions d’utilisation. Ces éléments restent soumis aux licences propres à leurs auteurs/plateformes respectives.
Le logo, la charte graphique et l’identité visuelle de Cosy Logis, bien qu’ils soient créés via la plateforme Canva, sont des créations originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas être copiés, reproduits ou utilisés sans autorisation préalable et écrite.
4. Responsabilité
Cosy Logis met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus proposés.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut être interrompu à tout moment pour maintenance, mise à jour ou toute autre raison technique, sans que la responsabilité de Cosy Logis ne puisse être engagée.
Cosy Logis ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou ressources externes. Cosy Logis ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu, ni des dommages éventuels résultant de leur utilisation.
L’insertion de liens vers d’autres sites n’implique pas une approbation de leur contenu par Cosy Logis. L’utilisateur accède à ces sites sous sa propre responsabilité.
6. Données personnelles
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la navigation.
Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et sur la manière de gérer vos préférences, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.